Anarchozy menacé d’attaque en diffamation fait son méa culpa ?

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Anarchozy menacé d'attaque en diffamation fait son méa culpa ?

Pourquoi cet article ?

Pour jouer la transparence et cela peut éclairer des développeurs de sites sur les règles de nos « belles » lois.

J’avais rédigé un article concernant des différents entre moi-même et un hébergeur de sites internet dont je n’ai pas le droit d’afficher le nom…

Le service juridique de cet hébergeur m’a adressé un joli courrier de 5 pages pour me sommer de supprimer pratiquement tout ce qu’il y avait dans cet article, son contenu, les logos, et d’éventuels enregistrements… sous peine de poursuites judiciaires. Je me suis de suite soumis.

Là, je ne suis pas dans la diffamation puisque je vais parler de faits réels avérés, j’aurais donc peut-être pu indiquer le nom de cet hébergeur mais, par sécurité, je vais éviter de lui donner le bâton…

Forcément, ayant supprimé l’article litigieux, je n’ai pas pu m’empêcher de rédiger une fable, un article contesque farfelu sur le sujet. 🙂

Anarchozy menacé d’attaque en diffamation fait son méa culpa ?

Les reproches « légaux » évoqués sont les suivants

Atteinte à la renommée… et contrefaçons… en vertu du code de la propriété intellectuelle

Atteinte à la vie privée en accord avec les articles 226-1 & 226-2 du code pénal

Propos diffamatoires au sens de l’article 29 de la Loi du 29 Juillet 1881 ! Ouhaou, ça date !

Notification de litiges en application des dispositions de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004

Complément – la diffamation sur internet

Echange de bons procédés, renvoi de gentillesse – Législation sur la publicité mensongère

Le courrier d’attaque dans toute sa splendeur

(infos du gentil hébergeur masquées bien sûr)

Copie de mon courier de réponse

(infos du gentil hébergeur masquées bien sûr)

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Concernant tous les dits griefs, ce n’est pas parce qu’on site des textes de lois que les griefs invoqués tiennent la route. Par sécurité, j’ai pris conseil et ai préparé ma défense sur les différents points d’attaque, dans un premier temps j’avais commencé à les renseigner dans cet article, mais QUELLE STUPIDITE, l’expérience sert de leçon, pourquoi donner à l’avance à son adversaire ses points forts ? pour qu’il puisse mieux les contrer et mieux se faire massacrer, QUE NENI, je garde cela préciseusement sous le coude.

La suite ? Elle n’est pas encore écrite…

Soit on en reste là puisque j’ai réagi rapidement au courrier de menace et je ne prends plus le risque d’évoquer son nom tout en ne me laissant pas museler.

Soit le gentil hébergeur va plus loin pour me massacrer et je serai obligé de médiatiser l’affaire pour m’en sortir et, oeil pour oeil dent pour dent, je m’occuperai de révéler au grand jour la publicité mensongère de la fausse Hotline 24h/24 7j/7 preuves à l’appui…